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Droit des contrats
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La conclusion du contrat
La validité du contrat
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La durée du contrat
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Les sanctions
Les modalités de l'obligation
Vue générale
• La notion de contrat
• L’autonomie de la volonté
• Les classifications de contrats
• L’obligation précontractuelle d’information
• La réforme de la liste des conditions de validité du contrat
La conclusion du contrat
La validité du contrat
CAPACITE
REPRESENTATION
- La représentation: régime
- La représentation: vue générale
- La représentation: notion
- Les sources de la représentation
- Les conditions de la représentation
- L’étendue de la représentation
- Les effets de la représentation
- La sanction du dépassement et du détournement de pouvoir
- Le défaut ou le détournement de pouvoir
- Le détournement de pouvoir
LE CONSENTEMENT
LE CONTENU DU CONTRAT
Les effets du contrat
Les dérogations au principe de l’effet relatif du contrat
La stipulation pour autrui | Le porte-fort |
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