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Droit des contrats
Vue générale
La conclusion du contrat
La validité du contrat
Les effets du contrat
La durée du contrat
La responsabilité contractuelle
Les sanctions
Les modalités de l'obligation
Vue générale
• La notion de contrat
• L’autonomie de la volonté
• Les classifications de contrats
• L’obligation précontractuelle d’information
• La réforme de la liste des conditions de validité du contrat
La conclusion du contrat
La validité du contrat
CAPACITE
REPRESENTATION
- La représentation: régime
- La représentation: vue générale
- La représentation: notion
- Les sources de la représentation
- Les conditions de la représentation
- L’étendue de la représentation
- Les effets de la représentation
- La sanction du dépassement et du détournement de pouvoir
- Le défaut ou le détournement de pouvoir
- Le détournement de pouvoir
LE CONSENTEMENT
LE CONTENU DU CONTRAT
Les effets du contrat
Les dérogations au principe de l’effet relatif du contrat
| La stipulation pour autrui | Le porte-fort |
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