A. Bamdé & J. Bourdoiseau
Le droit dans tous ses états
Accueil / Droit des obligations / Droit des contrats
Vue générale
La conclusion du contrat
La validité du contrat
Les effets du contrat
La durée du contrat
La responsabilité contractuelle
Les sanctions
Les modalités de l'obligation
Vue générale
• La notion de contrat
• L’autonomie de la volonté
• Les classifications de contrats
• L’obligation précontractuelle d’information
• La réforme de la liste des conditions de validité du contrat
La conclusion du contrat
La validité du contrat
• La réforme de la liste des conditions de validité du contrat
CAPACITE ET REPRESENTATION
• La capacité
• La représentation
• De la distinction entre la capacité, le pouvoir et la représentation
LE CONSENTEMENT
| L’existence du consentement | Les vices du consentement |
| • L’insanité d’esprit |
L’erreur • L’erreur : régime juridique Le dol • Le dol : notion, éléments constitutifs et réforme des obligations La violence • La violence : régime juridique |
LE CONTENU DU CONTRAT
Les effets du contrat
La durée du contrat
• La durée du contrat : régime juridique
• De la distinction entre la prorogation, le renouvellement et la tacite reconduction du contrat
• La rupture du contrat : régime juridique
La responsabilité contractuelle
• La responsabilité contractuelle : régime juridique
• Le fait générateur
• Le préjudice
• Le lien de causalité
• La cause étrangère
• La clause pénale
• Les clauses limitatives de responsabilité
• L’octroi de dommages et intérêts
Les sanctions
Les modalités de l'obligation