A. Bamdé & J. Bourdoiseau

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GÉNÉRALITÉS

• La mitoyenneté: vue générale • La mitoyenneté: régime juridique

LA CONSTITUTION DE LA MITOYENNETÉ

• Les modes de constitution de la mitoyenneté • L’établissement de la mitoyenneté par convention • L’établissement de la mitoyenneté par prescription

• L’établissement de la mitoyenneté par voie de cession forcée • L’établissement de la mitoyenneté par voie d’acquisition forcée • L’établissement de la mitoyenneté par l’exercice du droit de se clore

LA PREUVE DE LA MITOYENNETÉ

• Preuve de la mitoyenneté: régime juridique • Les modes de preuve admis

• Les présomptions de mitoyenneté et de non-mitoyenneté • La hiérarchisation des modes de preuve de la mitoyenneté

LES EFFETS DE LA MITOYENNETÉ

• Les droits conférés aux titulaires de la mitoyenneté • Les obligations qui incombent aux titulaires de la mitoyenneté

• Le droit d’appui ou d’adossement • Le droit d’exhaussement

L’EXTINCTION DE LA MITOYENNETÉ

• Les causes d’extinction de la mitoyenneté • L’extinction de la mitoyenneté pour cause d’abandon ou de déguerpissement