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    Théorie général

    • Les sûretés: notion, fonctions et classifications
    • Réforme des sûretés: vue générale

    Notions et fonctionsRégimeClassifications
    • La notion de sûreté
    • La notion de sûreté personnelle
    • La notion de sûreté réelle
    • Les fonctions des sûretés    		• Le caractère accessoire des sûretés
    • Les droits réels accessoires
    • Le droit de gage général
    • Le statut et la protection des créanciers chirographaires    		• Distinction entre les sûretés et les garanties
    • Distinction entre les sûretés personnelles et les sûretés réelles
    • Distinction entre les sûretés conventionnelles, les sûretés légales et les sûretés judiciaires
    • La propriété-sûreté