Contrats spéciaux

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Accueil / Droit des Contrats spéciaux

Contrat de vente

Contrat d'entreprise

Contrat de mandat

Contrat de bail

Contrat de dépôt

Contrat de prêt

Contrat de vente

Avants Contrats

Conditions de formation du contrat	Contenu du contrat	Effets du Contrat
• La vente : généralités • La négociation du contrat de vente • Les conditions de fond • Les conditions de forme • Les choses susceptibles d’être vendues • La détermination du prix • Le prix	• Les obligations de l’acheteur • La garantie d’éviction de l’acheteur • La garantie de conformité du vendeur • L’obligation de délivrance du vendeur • L’obligation de garantie des vices cachés du vendeur • Les système spéciaux de garantie	• Le transfert de la chose • Le transfert des risques • La responsabilité du fait des produits défectueux

Contrat d'entreprise

Formation et contenu du contrat	Obligations des parties
• Distinction entre le contrat d’entreprise et le mandat • Le consentement au contrat • Le contenu du contrat • Le prix du contrat	• Les obligations de l’entrepreneur • Les obligations du client

Contrat de mandat

Contrat de bail

Généralités

• Définition, intérêt et variétés de baux

Le bail de droit commun	Le bail d’habitation
• Qualification juridique • Obsolescence de la codification • Conditions de formation • Preuve du contrat • Obligations du bailleur • Obligations du preneur • Sous-location et cession • Extinction du bail	• Domaine d’application de la loi • Logement non meublé – Du contrat au statut • Logement meublé • Forme du contrat • Contenu du contrat – les interdits • Contrat du contrat – les impératifs • Les obligations du bailleur • Les obligations du preneur • Le droit au logement • Le congé

Contrat de dépôt

Formation du contrat	Exécution et extinction du contrat
• Vue générale • La conclusion du contrat • La preuve du contrat de dépôt	• Les obligations du dépositaire • Les obligations du déposant • L’extinction du contrat

Contrat de prêt

Le prêt de consommation	Le prêt à usage
• Notion • Nature du contrat (réel vs consensuel) • Les obligations du prêteur • Les obligations de l’emprunteur • L’extinction du contrat	• La notion de prêt à usage • La conclusion du contrat • La durée du contrat • Les obligations du prêteur • Les obligations de l’emprunteur • La restitution