A. Bamdé & J. Bourdoiseau

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GÉNÉRALITÉS

VUE GÉNÉRALE	LA CLASSIFICATION DES SERVITUDES
• Les servitudes: notions, éléments constitutifs et caractères	• La classification des servitudes • Les servitudes continues et les servitudes discontinues • Les servitudes apparentes et les servitudes non-apparentes • Les servitudes naturelles, légales et du fait de l’homme

LA CONSTITUTION DES SERVITUDES

LES SERVITUDES NATURELLES	LES SERVITUDES LÉGALES	LES SERVITUDES DU FAIT DE L’HOMME
• Les servitudes naturelles: régime juridique • Les servitudes relatives à l’écoulement des eaux • Les servitudes relatives à l’irrigation et au drainage • Les servitudes relatives aux égouts des toits	• Les servitudes légales: régime juridique • Les servitudes relatives aux ouvertures • Les servitudes de plantations La servitude de passage • Régime juridique de la servitude de passage • La constitution de la servitude de passage • La notion d’enclave • L’exercice de la servitude de passage • L’extinction de la servitude de passage	• Les servitudes du fait de l’homme: régime juridique • Les servitudes établies par titre • Les servitudes établies par prescription • Les servitudes établies par destination du père de famille

L’EXERCICE DES SERVITUDES

• Les droits et obligations attachés à la servitude • La protection de la servitude

• L’indivisibilité de la servitude • Le principe de fixité de la servitude

L’EXTINCTION DES SERVITUDES

• L’extinction des servitudes: droit commun