A. Bamdé & J. Bourdoiseau

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Le droit dans tous ses états

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 La solidarité (active et passive): régime juridique
8
By Aurélien Bamdé
In Droit commercial, Droit des contrats, Droit des obligations, Modalités de l'obligation, Obligation plurale, Théorie générale des obligations
Posted 20 septembre 2017

La solidarité (active et passive): régime juridique

Lorsque l’obligation est insusceptible de faire l’objet d’une division, elle est qualifiée d’obligation au total, en ce sens que, soit le créancier peut réclamer à n’importe quel débiteur le [...]

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 L’obligation plurale
1
By Aurélien Bamdé
In Droit des contrats, Droit des obligations, Modalités de l'obligation, Obligation plurale, Régime général des obligations
Posted 20 septembre 2017

L’obligation plurale

Le rapport d’obligation ne se limite pas à la création d’un lien entre un sujet actif (le créancier) et un sujet passif (le débiteur.) D’une part, il peut arriver que l’obligation ait une [...]

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 La solidarité passive
1
By Aurélien Bamdé
In droit constitutionnel, Droit des contrats, Droit des obligations, Modalités de l'obligation, Obligation plurale, Régime général des obligations
Posted 20 septembre 2017

La solidarité passive

I) Notion À l’inverse de la solidarité active, il y a solidarité passive lorsqu’un créancier est titulaire d’une créance à l’encontre de plusieurs débiteurs. Il s’ensuit que le créancier peut [...]

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 La solidarité active
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By Aurélien Bamdé
In Droit commercial, Droit des contrats, Droit des obligations, Modalités de l'obligation, Obligation plurale, Régime général des obligations
Posted 13 septembre 2017

La solidarité active

==> Notion Il y a solidarité active lorsque plusieurs créanciers sont titulaires d’une créance unique à l’encontre d’un débiteur unique. Il s’ensuit que chacun d’entre eux est en droit [...]

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