A. Bamdé & J. Bourdoiseau
Le droit dans tous ses états
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Les rapports entre le créancier et la caution
Les rapports entre la caution et le débiteur principal
Les rapports entre cofidéjusseurs
Les rapports entre le créancier et la caution
Les obligations d’information pesant sur le créancier
• Les obligations d’information pesant sur le créancier
• L’information annuelle due à la caution (art. 2302 C. civ.)
• L’obligation d’information relative à la défaillance du débiteur principal (art. 2303 C. civ.)
La poursuite de la caution
| Conditions communes à l’ensembles des cautionnements | Conditions propres aux cautionnements simple et solidaire |
| • Poursuite de la caution: conditions communes à l’ensemble des cautionnements • La condition tenant à l’exigibilité de l’obligation principale • La condition tenant à la défaillance du débiteur principal • La constat de la défaillance du débiteur principal • La condition tenant à l’appel en garantie de la caution • La mise en demeure de la caution • L’opposabilité des exceptions • Les moyens de défense opposés par la caution • Le “reste à vivre” octroyé à la caution | Le cautionnement simple • Les effets du cautionnement simple • Le bénéfice de discussion • Le bénéfice de division Le cautionnement solidaire • Les effets du cautionnement solidaire • Les différentes figures du cautionnement solidaire • Les effets du cautionnement solidaire en présence d’une seule caution • Les effets du cautionnement solidaire en présence de plusieurs cautions |
Les rapports entre la caution et le débiteur principal
• Les recours de la caution contre le débiteur principal: vue générale
• Les recours de la caution contre le débiteur principal: régime
• Le recours personnel de la caution
• Le recours subrogatoire de la caution
Les rapports entre cofidéjusseurs