A. Bamdé & J. Bourdoiseau

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GÉNÉRALITÉS

Notion et origines	Caractères	Variétés
• Les origines du cautionnement • La notion de cautionnement • Les éléments constitutifs du cautionnement • La qualification de l’accord conclu entre le débiteur et la caution • Le cautionnement s’analyse-t-il en une stipulation pour autrui? • Distinction entre le bénéfice de discussion et le bénéfice de division	• Les caractères du cautionnement • Le caractère accessoire du cautionnement • Le caractère consensuel du cautionnement • Le caractère unilatéral du cautionnement	• Le cautionnement simple et le cautionnement solidaire • Le cautionnement conventionnel, légal et judiciaire • Le cautionnement civil et le cautionnement commercial • Le cautionnement à titre onéreux et le cautionnement à titre gratuit • La certification de caution • Le sous-cautionnement • Le cautionnement réel

LA FORMATION DU CAUTIONNEMENT

LES CONDITIONS DE FOND

La conclusion du cautionnement

• La rencontre des volontés • L’obligation précontractuelle d’information • Le devoir de mise en garde

Le consentement des parties

• L’existence du consentement • Les vices du consentement • L’erreur • L’erreur sur la solvabilité du débiteur • Le dol • La violence

La capacité et le pouvoir de la caution

• La capacité et le pouvoir de la caution: régime • La capacité de la caution • Le pouvoir de se porter caution • Le mandat de se porter caution • Le cautionnement souscrit par un époux • Le cautionnement souscrit par une société

L’objet et la cause de l’engagement de caution

L’objet de l’engagement de la caution	La cause de l’engagement de la caution
• L’objet de l’engagement de caution: régime • Le cautionnement d’une obligation présente ou future • Le cautionnement d’une obligation déterminée ou déterminable • Le cautionnement des dettes souscrites par une société en formation • Les conséquences de l’annulation de l’obligation garantie • Le cautionnement d’une obligation souscrite par un incapable majeur ou mineur	• La cause de l’engagement de la caution: régime • La détermination de la cause de l’engagement de la caution • Les fonctions de la cause de l’engagement de la caution

LES CONDITIONS DE FORME

• Les conditions de forme du cautionnement • Les conditions de forme à titre de preuve • Les conditions de forme à titre de validité • L’exigence de mention manuscrite à titre de validité • L’exigence de signature • Les règles encadrant le cautionnement d’obligations résultant d’un bail d’habitation

L’ETENDUE DU CAUTIONNEMENT

Montant et durée du cautionnement

Proportionnalité du cautionnement

• L’étendue du cautionnement: régime • Le montant du cautionnement • La durée du cautionnement • Le cautionnement indéfini • Le cautionnement défini • La prohibition des cautionnements qui excèdent l’obligation principale • Les accessoires couverts par le cautionnement • Cautionnement et déchéance du terme de l’obligation principale • Cautionnement et prorogation du terme de l’obligation principale • L’incidence du renouvellement du contrat garanti sur l’engagement de caution • Les modalités admises d’expression du terme de l’engagement de caution • Les règles encadrant l’admission d’un terme implicite

• L’exigence de proportionnalité du cautionnement: régime • L’appréciation de la proportionnalité du cautionnement • L’abandon de la règle du retour à meilleure fortune • L’appréciation de la proportionnalité du cautionnement en présence d’une caution mariée sous le régime légal • La preuve de la disproportion du cautionnement • La sanction de la disproportion du cautionnement

LES EFFETS DU CAUTIONNEMENT

LES RAPPORTS ENTRE LE CREANCIER ET LA CAUTION

Les obligations d’information pesant sur le créancier

• Les obligations d’information pesant sur le créancier • L’information annuelle due à la caution (art. 2302 C. civ.) • L’obligation d’information relative à la défaillance du débiteur principal (art. 2303 C. civ.)

La poursuite de la caution

Conditions communes à l’ensembles des cautionnements

Conditions propres aux cautionnements simple et solidaire

• Poursuite de la caution: conditions communes à l’ensemble des cautionnements • La condition tenant à l’exigibilité de l’obligation principale • La condition tenant à la défaillance du débiteur principal • La constat de la défaillance du débiteur principal • La condition tenant à l’appel en garantie de la caution • La mise en demeure de la caution • L’opposabilité des exceptions • Les moyens de défense opposés par la caution • Le “reste à vivre” octroyé à la caution

Le cautionnement simple • Les effets du cautionnement simple • Le bénéfice de discussion • Le bénéfice de division Le cautionnement solidaire • Les effets du cautionnement solidaire • Les différentes figures du cautionnement solidaire • Les effets du cautionnement solidaire en présence d’une seule caution • Les effets du cautionnement solidaire en présence de plusieurs cautions

LES RAPPORTS ENTRE LA CAUTION ET LE DEBITEUR PRINCIPAL

• Les recours de la caution contre le débiteur principal: vue générale • Les recours de la caution contre le débiteur principal: régime • Le recours personnel de la caution • Le recours subrogatoire de la caution

LES RAPPORTS ENTRE COFIDEJUSSEURS

• Les recours de la caution contre les cofidéjusseurs (personnel et subrogatoire) • Le recours personnel de la caution contre les cofidéjusseurs • Le recours subrogatoire de la caution contre les cofidéjusseurs

L’EXTINCTION DU CAUTIONNEMENT

L’EXTINCTION DU CAUTIONNEMENT PAR VOIE ACCESSOIRE

• L’extinction du cautionnement par voie accessoire: régime

• L’extinction du cautionnement par voie accessoire: régime • Le paiement • La dation en paiement • La compensation • La novation • La remise de dette • La prescription

L’EXTINCTION DU CAUTIONNEMENT PAR VOIE PRINCIPALE

• L’extinction du cautionnement par voie principale: régime

L’extinction de l’obligation de règlement

L’extinction de l’obligation de couverture

• L’extinction de l’obligation de règlement: régime • Vue générale • Le paiement • La dation en paiement • La remise de dette • La novation • La compensation • La confusion • La prescription Le bénéfice de subrogation ou de cession d’actions • Vue générale • Bénéfice de subrogation: régime juridique • La condition tenant à la perte d’un droit préférentiel • La condition tenant à la faute du créancier • La condition tenant au préjudice

• L’extinction de l’obligation de couverture: régime • La survenance de l’échéance • Le décès de la caution • La fusion ou scission de la société créancière ou débitrice • Le décès du créancier ou du débiteur • Le cautionnement d’un compte courant