A. Bamdé & J. Bourdoiseau

Le Droit dans tous ses états

Skip to content
  • Accueil
  • Fiches théoriques
    • Droit des obligations
      • Théorie générale
      • Droit de la responsabilité
      • Droit des contrats
      • Les quasi-contrats
      • Régime général des obligations
      • Réforme des obligations
    • Droit des biens
      • Les biens
      • La propriété
      • L’acquisition de la propriété
      • La délimitation de la propriété
      • La possession
      • L’usufruit
      • Les servitudes
      • La mitoyenneté
      • Les troubles de voisinage
    • Droit des sûretés
      • Théorie générale
      • Réforme des sûretés
      • Les sûretés personnelles
      • Les sûretés réelles
      • Les sûretés judiciaires
    • Droit de la famille
      • Le concubinage
      • Le pacs
      • Le mariage
      • Le divorce
      • La filiation
      • Doctrine
    • Régimes matrimoniaux
      • Les conventions matrimoniales
      • Le régime primaire
      • Régime légal
      • Les régimes conventionnels séparatistes
      • Les régimes conventionnels communautaires
      • Doctrine
    • Procédure civile
      • Règles générales
      • Compétence
      • L’instance
      • Les procédures
      • Jugement et exécution
      • Recouvrement
    • Contrats spéciaux
      • Le contrat de vente
      • Le contrat d’entreprise
      • Le contrat de bail
      • Le contrat de dépôt
      • Le contrat de mandat
      • Le contrat de prêt
    • Droit des affaires
      • Droit commercial
      • Droit des sociétés
      • Droit des entreprises en difficulté
      • Droit des instruments de paiement et de crédit
      • Droit fiscal
      • Droit de la concurrence
    • Droit bancaire
      • Compte bancaire
      • Crédit
      • Droit des instruments de paiement et de crédit
      • Intermédiation (IOBSP)
    • Droit du numérique
      • Droit de l’internet
      • Noms de domaine
      • Droit des données à caractère personnel (RGPD)
      • Propriété intellectuelle
    • Protection sociale
      • La sécurité sociale / Approche de la matière
      • Les assurés sociaux et les régimes de protection sociale
      • DataJust, l’aide à la décision et l’indemnisation du dommage corporel
      • Principe de précaution et santé publique
    • Droit civil divers
      • Droit des successions
      • Droit social
      • Droit des personnes
      • Droit des assurances
      • Théorie générale du droit
  • Droit pratique
    • Fiches pratiques
      • Contrat de bail
        • Le dépôt de garantie en matière de contrat de bail d’habitation en 10 questions
        • Les obligations du locataire relatives aux réparations et à l’entretien du logement loué
      • Recouvrement
        • La procédure d’injonction de payer (à jour de la réforme de la procédure civile)
        • La procédure simplifiée de recouvrement des petites créances (art. L. 125-1 CPCE)
    • Méthodologie
      • Fiche de jurisprudence
      • Le cas pratique
      • Le commentaire d’arrêt
      • La note de synthèse
      • Le commentaire de texte
      • L’exposé
    • Exercices pratiques
      • Droit de la responsabilité
        • Faute – Fait des choses – Fait d’autrui
      • Droit de la famille
        • Filiation
  • Actualités
    • Droit des obligations
    • Droit de la consommation
    • Droit des sûretés
    • Droit des assurances
    • Droit de la famille
    • Procédure civile
    • Droit des sociétés
    • Droit des entreprises en difficulté
    • Droit bancaire
    • Droit de la propriété intellectuelle
    • Droit international privé
    • Protection sociale
  • Bibliothèque d’actes
    • Tribunal judiciaire
      • Procédure au fond
      • Procédure de référé
      • Procédure sur requête
      • Procédure à jour fixe
      • Procédure d’injonction de payer
      • Procédure devant le Juge des contentieux de la protection
      • Procédure devant le Juge de l’exécution
    • Tribunal de commerce
      • Procédure au fond
      • Procédure de référé
      • Procédure sur requête
      • Procédure à bref délai
      • Procédure d’injonction de payer
      • Procédure d’adoption de mesures conservatoires
    • Méthodologie
      • Comment rédiger des conclusions en réponse: méthodologie?
      • Comment rédiger une assignation: méthodologie?
  • Qui sommes-nous?
    • Notre projet
      • Présentation
    • Aurélien Bamdé
      • Formation
      • Expériences professionnelles
      • Activités d’enseignement
      • Publications
      • Thèse de doctorat
    • Julien Bourdoiseau
      • Formation
      • Activités professionnelles
      • Travaux
  • Contact

Classification habituelle des assurances

By Julien Bourdoiseau
In Droit de la responsabilité, Droit de la santé, Droit des assurances, Droit du dommage corporel
Posted Mai 21, 2019

 

Classification assurances

  • Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur LinkedIn(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Pinterest(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur WhatsApp(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
Tagged with Assurance de dommage, Assurance de groupe, Assurance de personnes, Assurance de santé, Assurance de santé collective, Assurance de santé individuelle, Assurance dommages corporels, Assurance individuelle accident, Assurance maladie, assurance-vie, Assureurs, avocats, code des assurances, Magistrats, Principe forfaitaire, Principe indemnitaire
Views: (1156)
Likes: (Like)

Laisser un commentaire Annuler la réponse.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

© 2023 

A. Bamdé & J. Bourdoiseau

 

Chargement des commentaires…