Travaux

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I) OUVRAGES

1. Ouvrage individuel

  1. L’influence perturbatrice du dommage corporel en droit des obligations, préf. F. Leduc, Bibl. dr. pr., t. 513, LGDJ, 2010 (531 p.)
  2. Droit des risques professionnels, Lextenso-Gualino, en cours d’écriture

2. Ouvrages collectifs

  1. Des spécificités de l’indemnisation du dommage corporel, Bruylant, 2017 (428 p.)
    Recueil des travaux du Groupe de recherche sur la responsabilité et l’assurance
    Contribution : De la réparation intégrale du dommage corporel (14 p.)
  2. Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle, LexisNexis, 2017 (285 p.)
    Manuel
    Contribution : Titre 2. Chap. 2. L’étendue de la réparation (15 p.)
  3. De quelques aspects contemporains de la sous-traitance, LGDJ, 2016 (117 p.)
    Actes de colloque
    Coordination et introduction
  4. Droit des contrats spéciaux, Lextenso-Gualino, 2015 (173 p.)
    Manuel / Direction
    Contribution : chap. 12 à 21
  5. L’indemnisation des victimes d’accident médicaux en Europe, Bruylant-Larcier, 2015 (569 p.)
    Recueil des travaux du Groupe de recherche sur la responsabilité et l’assurance
    Contribution : Les infections nosocomiales, rapport français (12 p.)
  6. Hommage en l’honneur de Grégoire Forest, Dalloz, 2014 (317 p.)
    Mélanges / Coordination
    Contribution : L’appoint (10 p.)
  7. Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil éd., 2014 (883 p.)
    Contribution : v° Réparation (2 p.)
  8. La responsabilité du fait des produits défectueux, t. 45, IRJS éditions, 2013 (454 p.)
    Recueil des travaux du Groupe de recherche sur la responsabilité et l’assurance
    Contribution : Le dommage et sa réparation, rapport français (10 p.)
  9. La réparation intégrale du dommage en Europe, Bruylant-Larcier, 2012 (505 p.)
    Recueil des travaux du Groupe de recherche sur la responsabilité et l’assurance
    Contribution : La rationalisation de la compensation du dommage corporel (8 p.)
  10. Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d’harmonisation, t. 36, IRJS éditions, 2012 (957 p.)
    Recueil des travaux du Groupe de recherche sur la responsabilité et l’assurance
    Contribution : La place de la responsabilité objective, rapport de synthèse (26 p.)

II) AUTRES PUBLICATIONS

1. Articles

==> Recherches en cours

  1. La consolidation
  2. La réparation intégrale à l’épreuve de le nomenclature des préjudice corporels
  3. Le droit constitutionnel de la protection sociale

==> Recherches publiées

  1. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, Analyse critique, Gaz. pal. mars 2018 (21.500 signes)
  2. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, Analyse critique, Gaz. pal. mars 2017 (21.000 signes)
  3. Décret 7 juin 2016 rel. à l’amélioration de la reconnaissance des pathologies psychiques comme maladies professionnelles, Analyse critique, Gaz. pal. juin 2016 (5.300 signes)
  4. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016, Analyse critique, Gaz. pal. mars 2016 (29.000 signes)
  5. Du droit des risques professionnels, panorama 2015, Gaz. pal. janv 2016 (17.500 signes)
  6. De la simplification du compte personnel de prévention de la pénibilité, Lexbase, sept. 2015 (9.000 signes)
  7. Le nouveau « contrat responsable » et la iatrogénèse, Gaz. pal. sept. 2015 (13.500 signes)
  8. Les conséquences du transfert d’entreprise sur la protection sociale des salariés, Gaz. pal. juill. 2015 / Art. co-écrit av. Vincent Roulet (30.000 signes)
  9. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015, Analyse critique, Gaz. pal. mai 2015 (58.000 signes)
  10. Du droit des risques professionnels, panorama, Lamy Droit civil, mars 2014 (25.500 signes)
  11. L’office notarial et le risque de responsabiltié, Lpa juill. 2007
  12. Analyse critique de la prestation servie par le Centre régional d’information et de documentation notariale, Revue juridique de l’ouest 2007/1 (19.000 signes)
  13. Le nuntius. Contribution à la distinction entre le contrat de mandat et le contrat d’entreprise, Revue juridique de l’ouest 2003/2 (42 pages)

2. Fascicules

3. Chroniques

==> Chronique de droit du travail et de la protection sociale
Co-direction scientifique
4 numéros/an. Gazette du palais édition spécialisée. 2014-…
Contributions (v. not. supra loi de financement de la sécurité sociale)

==> Chronique de droit constitutionnel matériel
Co-rédaction av. Prs Ph. Blachèr (Lyon 3), J.-E. Gicquel (Rennes 1) et P. Jan (Sciences po Bordeaux)
3 numéros/an. Les petites affiches. 2010-2015
Contribution (v. ci-dessous)

Chronique QPC (janv-juin 2014), LPA, 15 déc. 2014

  1. Cons. const., 02 juin 2014, n° 2013-398 (calcul de la prestation compensatoire et assiette de calcul)
  2. Cons. const., 31 janv. 2014, n° 2013-364 (officines de pharmacie et publicité)
  3. Cons. const., 06 févr. 2014, n° 2013-365 (Ald, indemnités journalières et imposition sur le revenu)
  4. Cons. const., 07 mars 2014, n° 2013-368/372 et 06 juin 2014, n° 2014-399 (tribunal de commerce et saisine d’office)

Chronique QPC (sept.-déc. 2013), LPA, 30 mai 2014

  1. Cons. const., 27 sept. 2013, n° 2013-345 QPC (communication syndicale électronique et entreprise)
  2. Cons. const., 15 nov. 2013, n° 2013-352 (saisine proprio moutu du tribunal de commerce et Polynésie française

Chronique QPC (mai-août 2013), LPA, 16 mai 2014

  1. Cons. const., 16 mai 2013, n° 2013-310 (conseil de discipline des avocats et Polynésie française)
  2. Cons. const., 21 juin 2013, n° 2013-324 (conjoint survivant et droits à pension d’invalidité)
  3. Cons. const., 01 août 2013, n° 2013-337 (réserve héréditaire et aliénations présumées gratuites)

Chronique QPC (janv.-avr. 2013), LPA 9 sept. 2013

  1. Cons. const., 17 janv. 2013, n° 2012-288 (qualité pour agir en nullité d’un acte et insanité d’esprit)
  2. Cons. const., 17 janv. 2013, n° 2012-289 (discipline des médecins)
  3. Cons. const., 28 mars 2013, n° 2013-299 (licenciement pour motifs économiques et procédures collectives)
    Chronique QPC (sept. – déc. 2012), LPA 15 juill. 2013
  4. Cons. const., 05 oct. 2012, n° 2012-278 (condition de bonne moralité et accès à la magistrature)

Chronique QPC (mars-août. 2012), LPA 25 mars 2013

  1. Cons. const., 14 mai 2012, n° 2012-243 (saisine obligatoire de la commission arbitrale des journalistes et régime d’indemnisation de la rupture du contrat de travail)
  2. Cons. const., 08 juin 2012, n° 2012-250 (composition de la commission centrale d’aide sociale)
  3. Cons. const., 22 juin 2012, n° 2012-261 (consentement au mariage et opposition)
  4. Cons. const., 29 juin 2012, n° 2012-260 (mariage d’une personne en curatelle et consentement)
  5. Cons. const., 13 juill. 2012, n° 2012-264 (contestation de l’acquisition de la nationalité par mariage et procureur de la République)

Chronique QPC (janv.-avr. 2012), LPA, 2 oct. 2012

  1. Cons. const., 20 janv. 2012, n° 2011-212 (propriété du conjoint et procédures collectives)
  2. Cons. const., 13 avr. 2012, n° 2012-231/234 (contribution pour l’aide juridique et demande en justice)
  3. Cons. const., 04 mai 2012 (juridiction commerciale et exigences constitutionnelles)
    Chronique QPC (sept. 2011 – déc. 2011), LPA 4 juin 2012
  4. Cons. const., 30 sept. 2011, n° 2011-169 (propriété et constitutionnalité de l’article 544 C.civ.)
  5. Cons. const., 23 sept. 2011, n° 2011-167 (protection sociale et constitutionnalité de l’art. L. 455-1-1 C. sécu. soc.)

Chronique QPC (déc. 2010 – juill. 2011), LPA, déc. 2011

  1. Cons. const., 21 janv. 2011, n° 2010-87 (expropriation pour cause d’utilité publique et compensation)
  2. Cons. const., 08 avr. 2011, n° 2011-116 (exception de pré-occupation et charte de l’environnement)
  3. Cons. const., 03 déc. 2010, n° 2010-73 (jeux d’argent, de hasard et agrément)
  4. Cons. const., 21 janv. 2011, n° 2010-89 (fermeture hebdomadaire et liberté d’entreprendre)
  5. Cons. const., 28 janv. 2011, n° 2010-92 (mariage homosexuel et liberté matrimoniale)
  6. Cons. const., 01 avr. 2011, n° 2011-114 (sanction ayant le caractère d’une punition et automaticité de la peine)
  7. Cons. const., 10 déc. 2011, n° 2010-72/… (publication, affichage d’un jugement de condamnation et automaticité de la peine)
  8. Cons. const., 13 janv. 2011, n° 2010-85 (relations commerciales et déséquilibre significatif)
  9. Cons. const., 03 déc. 2010, n° 2010-74 (texte incriminateur nouveau et rétroactivité in mitius)
  10. Cons. const., 03 déc. 2010, n° 2010-76 (composition du tribunal des affaires de sécurité sociale)
  11. Cons. const., 25 mars 2011, n° 2011-111 (travail dissimulé et automaticité de la peine)

==> Chronique de droit des obligations

Co-direction scientifique. 1 numéro/an. Revue juridique de l’ouest 2006-07
Analyse comparée, d’une part, des arrêts rendus par plusieurs cours d’appel sur une même question et, d’une part, des solutions retenues par les juges du fond et par la Cour de cassation
Contribution (v. ci-dessous)
Chronique, Revue juridique de l’ouest, 2007/2
Chronique, Revue juridique de l’ouest, 2006/3

4. Notes d’arrêt

  • Cour EDH, 12 janv. 2017, req. n° 74734/14, Gaz. Pal., mars 2017 (risques professionnels et réparation forfaitaire)
  • Cass. 1er juin 2016, n° 15-12.276, Lexbase, juin 2016 (protection sociale complémentaire et clauses de désignation – Bis repetita placent)
  • Cass. 5 avr. 2016, n° 15-81.349, Gaz. pal., juin 2016 (capitalisation des préjudices futures et barème de la Gaz. pal.)
  • Cass. 2ème civ., 10 mars 2016, n° 15-16.312, Gaz. pal., juin 2016 (affiliation au RSI et droit de l’Union européenne)
  • Cass. soc., 06 oct. 2015, n° 13-26.052, Lexbase oct. 2015 (perte de salaire, rente et revirement – suite et fin)
  • Cass. 2ème civ., 2 juill. 2015, n° 14-19.977, Gaz. pal. nov. 2015 (rente, déficit fonctionnel et recours des tiers payeurs)
  • Cass. 2ème civ., 26 mars 2015, n°14-15.088, Gaz. pal. juill. 2015 (fraude et protection sociale d’entreprise)
  • Cass. soc., 11 févr. 2015, n° 14-13.538, Lexbase mars 2015 (protection sociale compl. et clauses de désignation)
  • Cass. soc., 27 janv. 2015, n° 13-221179-…(5 arrêts), Gaz. pal.19-21 avr. 2015 (égalité de traitement et protection sociale
  • Cass. ch. mixte, 09 janv. 2015, n° 13-310, Gaz. pal. 5-7 juill. 2015 (perte de droits à la retraite, rente et revirement)
  • Cons. const. 19 sept. 2014, n° 2014-417 QPC, Gaz. pal. 11-13 janv. 2014, n° spéc. (fiscalité comportementale et protection sociale)
  • Cass. soc., 02 juill. 2014, n° 12-29788, Lexbase juill. 2014 (préjudice d’anxiété et date de naissance de la créance)
  • Cass. 1ère civ., 18 juin 2014, n° 13-14.843, JCP G. 2014.744 (exécution du contrat par un tiers et responsabilité)
  • Cass. 2ème civ., 28 mai 2014, n° 13-16.915, Lexbase juin 2014 (rescrit social et contrôle des cotisations)
  • Cass. crim., 26 mars 2013, n° 12-82.600, JCP G. 2013.531 (perte de chance de vie)
  • Cass. 2ème civ., 13 janv. 2012, n° 10-18.076, D. 2012, p. 1051 (recours des tiers payeurs : entre confirmation et revirement)
  • Cass. 2ème civ., 24 sept. 2009, JCP S. 2009.1542 (recours des tiers payeurs et perte de chance)
  • CA Angers, 1ère Ch. B., 24 oct. 2006, AJDI févr. 2008 (contrat conditionnel et dépôt de garantie)
  • Cass. 2ème civ., 22 nov. 2007, D. 2007, p. 1736 (action en remboursement au profit d’un Sdis)
  • Cass. com., 7 déc. 2004, Revue juridique de l’ouest, 2005/4, p. 529 (procédures collectives et cession Dailly)

5. Communications à des colloques ou conférences publiées

Recherches en cours

  • Le conseil juridique et la nouvelle économie ? in Les entreprises locales face aux défis du numérique, ss. dir. Pr. Douet, Université de Rouen Normandie, 19 mars 2919
  • Quelle stratégie pour la réparation des dommages causés par les médicaments in Risques iatrogénes : de la responsabilité à la réparation pour les victimes de médicaments, Université Savoie Montblanc, 02 mars 2018

Recherches publiées

  • La situation du salarié victime après le recours des tiers payeurs in Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social, Droit social 2017, n° 11 (36.000 signes)
  • La « généralisation » de la complémentaire santé in Complémentaires santé : bilan et perspectives, Rdss 2017.3 (41.000 signes)
  • Le droit de préférence de la victime in États généraux du dommage corporel, Gaz. Pal. 2017 (22.000 signes)
  • Les préjudices professionnels in Autour de la nomenclature Dintilhac, Gaz. pal. déc. 2014 (25.000 signes)
  • Perte de chance et recours des tiers payeurs in La perte de chance, Lpa oct. 2013 (23.500 signes)
  • Le secret du délibéré in La délibération, Procédures mars 2011 (34.000 signes)
  • La réparation du dommage corporel in Les contours de la réparation intégrale du dommage en droit comparé franco-chilien Revista anales derecho UC, Edidtorial legis (Chili), juin 2011 (27.500 signes)
  • De l’objet du recours des tiers payeurs in Le préjudice. Regards croisés privatites et publicistes, Resp. civ et assur. mars 2010/3 (19.000 signes)
  • Questionnements impertinents sur la fonction juridictionnelle de la Cour de cassation in Le sens des arrêts de la Cour de cassation, rapp. intro., Lpa janv. 2017 (12.000 signes)

6. Autres

  • Expertise des pathologies liées au benfluorex : bilan à mi-parcours du collège d’experts chargé de se prononcer sur les responsabilités, www.oniam.fr (2017)
    Article écrit en collaboration avec des cardiologues, écho-cardiologues, chirurgiens cardiaques et pneumologues
  • Généralisation de la complémentaire des salariés. Esquisse d’un bilan à n+1, Le Journal du management juridique et réglementaire, 2016 (2 p.)
    Article de vulgarisation
  • Clause de désignation : chassées par la porte du Conseil constitutionnel, elles rentrent par la fenêtre de la Cour de cassation, Le Journal du management juridique et réglementaire, 2015 (1 p.) Article de vulgarisation
  • Benfluorex, le premier bilan. Archives du cœur et des vaisseaux, Société française de cardiologie, éd. Elsevier Masson, déc. 2015 (35.000 signes)
    Article écrit en collaboration avec des cardiologues, écho-cardiologues, chirurgiens cardiaques et pneumologues