Les biens - Gdroit

Header G-droit - Navigation par Onglets

Accueil
Explorez toutes les matières juridiques

Une approche structurée et complète du droit français

Droit des obligations Droit de la preuve Procédure civile

Droit des biens Droit des personnes Contrats spéciaux Droit civil divers

Droit de la famille Régimes matrimoniaux Droit des successions

Droit commercial Droit des sociétés Entreprises en difficulté Droit bancaire Droit des sûretés Droit des assurances Droit du numérique

Droit du travail Protection sociale Droit des assurances
Bibliothèque d'actes

Collection d'actes juridiques

Modèles professionnels certifiés et prêts à l'emploi

Actes judiciaires
PREMIUM

Tous les actes judiciaires Tribunal judiciaire Tribunal de commerce

Actes juridiques
PREMIUM

Tous les actes juridiques Clausier Modèles de contrats Sociétés/Associations

Voir toute la bibliothèque d'actes Créer mon compte Premium
Outils de calcul juridique

Simulateurs spécialisés par domaine du droit

Droit de la famille
DISPONIBLE

Calculateurs spécialisés pour le droit familial : pensions alimentaires, parts successorales, régimes matrimoniaux

Accéder aux simulateurs

Droit commercial
DISPONIBLE

Outils de calcul pour le droit des affaires : valorisation d'entreprise, seuils sociaux, ratios financiers

Accéder aux simulateurs

Délais de prescription & procédure
DISPONIBLE

Calculateurs de délais de prescription et de procédure : actions civiles, commerciales, administratives

Accéder aux simulateurs

Voir tous les outils disponibles
Actualités
Cabinet partenaire recommandé

Votre accompagnement juridique expert

Votre accompagnement juridique expert

Vous maîtrisez la théorie grâce à nos ressources ? Algoris Avocats vous accompagne dans la pratique avec un conseil juridique personnalisé et professionnel.

Découvrir le cabinet Site officiel
Contact

Les biens - Le Droit dans tous ses États

💡 Notions

Concepts fondamentaux du droit des biens

📄 3 fiches

Le patrimoine

La notion de bien

Fiche Déc 2019

Les classifications des biens

Fiche Sept 2020

🏷️ Classification primaire

Distinction fondamentale entre meubles et immeubles

📄 3 fiches

De la distinction entre les meubles et les immeubles

Fiche Déc 2019

Les meubles

Fiche Déc 2019

Les immeubles

Fiche Déc 2019

📋 Classifications secondaires

Autres distinctions importantes en droit des biens

📄 5 fiches

Les choses sans maître

Fiche Déc 2019

Les choses communes

Fiche Déc 2019

Les choses consomptibles et non-consomptibles

Les choses fongibles et non-fongibles

Les fruits et les produits

Fiche Mars 2020

Ressources complémentaires

Outils et références pour approfondir vos connaissances

📖 Code civil ⚖️ Jurisprudence 📚 Bibliothèque d'actes 🧮 Calculateurs 📰 Actualités