La notion de conducteur : pratique, technique, théorie (ou l’art législatif)
A priori, tout a été écrit sur la notion de conducteur. Que dire par voie de conséquence à ce sujet qui ne l’ait déjà…
Archives du : 27 mars 2020
5 articles trouvés
La réparation des risques psychosociaux
Le droit n’appréhende pas spécifiquement les risques psychosociaux (1). Aussi, l’atteinte soufferte par le travailleur, en cas de réalisation du risque, n’est pas spécialement…
L’extension du préjudice d’anxiété
L’extension du préjudice d’anxiété ou les affres de la réparation des risques professionnels* L’extension technique du préjudice d’anxiété, qui est des plus justes (1),…
Le conseil juridique ébranlé par la nouvelle économie ?
Le conseil juridique est-il ébranlé ou non par la nouvelle économie ?* Telle est la question. Ou, pour le dire autrement : To be…
Les troubles de voisinage: régime juridique
==> Éléments de contexte Aux côtés de la théorie de l’abus de droit, la jurisprudence a construit la théorie de l’excès de droit de…