Droit des biens
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Les biens
Classification et régime juridique des biens meubles et immeubles.
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La propriété
Droit de propriété, attributs et protection juridique.
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L'acquisition de la propriété
Modes d'acquisition originaires et dérivés de la propriété.
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La délimitation de la propriété
Bornage, limites et délimitation des propriétés foncières.
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La possession
Fait de possession, prescription acquisitive et actions possessoires.
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L'usufruit
Droit d'usage et de jouissance, droits de l'usufruitier.
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Les servitudes
Servitudes légales, conventionnelles et d'utilité publique.
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La mitoyenneté
Murs mitoyens, droits et obligations des copropriétaires.
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Les troubles du voisinage
Nuisances, troubles anormaux et relations de voisinage.
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L'indivision
Régime de l'indivision, droits et devoirs des indivisaires.
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Le partage
Partage judiciaire et amiable, modalités et effets.
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