Utilisateur/utilisatrice Profil Utilisateur - Header 👤 Profil Utilisateur Consultez et gérez les informations de votre profil professionnel L’état de ce compte est « Approuvés » À propos À propos Publications Publications Commentaires Commentaires Merci Frédéric pour ton regard avisé. Il y a lieu effectivement de tourner cette phrase sous la forme négative. Je… Sur La clause pénale: régime juridique Bonjour, je vous remercie pour votre gentil message. Nous avons bien l’intention de poursuivre notre travail de publication. Le site… Sur L’acquisition de la propriété par accession: vue générale Merci beaucoup! Sur La résolution du contrat: vue générale Bonjour, c'est une coquille. Je vais rectifier. Merci pour la remarque. Cdlt. AB Sur La postulation de l’avocat: régime juridique Bonjour, Je vous remercie pour votre remarque. La jurisprudence que vous évoquez m'avez tout simplement échappé! Je rectifie immédiatement en… Sur Modèle de requête aux fins d’adoption d’une mesure d’instruction in futurum par-devant le Président près le Tribunal judiciaire Chère Monsieur, l'accès à ce site est gratuit. Tous les articles sont en libre disposition. Cdlt. Aurélien Bamdé Sur Les choses sans maître: notion, régime Bonjour, pas de postulation devant le TC. N'importe quel avocat peut se constituer. Cdlt. AB Sur Procédure devant le Tribunal de commerce: la représentation des parties Vous avez raison, cette présentation peut prêter à confusion. Je l'ai donc rectifiée. Cdlt. AB Sur Tableau récapitulatif: modes de saisine des juridictions civiles, enrôlement, représentation, constitution d’avocat (à jour de la réforme de la procédure civile) Merci pour vos encouragements! Sur Le billet à ordre Merci pour la remarque. C'est rectifié! Sur La force majeure en matière contractuelle: notion et effets charger plus de commentaires
