A. Bamdé & J. Bourdoiseau

A. Bamdé & J. Bourdoiseau

Le droit dans tous ses états

Menu
  • Accueil
  • Fiches théoriques
    • Droit des obligations
      • Théorie générale
      • Droit de la responsabilité
      • Droit des contrats
      • Les quasi-contrats
      • Régime général des obligations
      • Réforme des obligations
    • Droit des biens
      • Les biens
      • La propriété
      • L’acquisition de la propriété
      • La délimitation de la propriété
      • La possession
      • L’usufruit
      • Les servitudes
      • La mitoyenneté
      • Les troubles de voisinage
    • Droit de la preuve
      • Objet de la preuve
      • Charge de la preuve
      • Typologie des modes de preuve
      • Admissibilité des modes de preuve
    • Droit des sûretés
      • Théorie générale
      • Réforme des sûretés
      • Les sûretés personnelles
      • Les sûretés réelles
      • Les sûretés judiciaires
    • Droit de la famille
      • Le concubinage
      • Le pacs
      • Le mariage
      • Le divorce
      • La filiation
      • Doctrine
    • Régimes matrimoniaux
      • Les conventions matrimoniales
      • Le régime primaire
      • Régime légal
      • Les régimes conventionnels séparatistes
      • Les régimes conventionnels communautaires
      • Doctrine
    • Procédure civile
      • Règles générales
      • Compétence
      • L’instance
      • Les procédures
      • Jugement et exécution
      • Recouvrement
    • Contrats spéciaux
      • Le contrat de vente
      • Le contrat d’entreprise
      • Le contrat de bail
      • Le contrat de dépôt
      • Le contrat de mandat
      • Le contrat de prêt
    • Droit des affaires
      • Droit commercial
      • Droit des sociétés
      • Droit des entreprises en difficulté
      • Droit des instruments de paiement et de crédit
      • Droit fiscal
      • Droit de la concurrence
    • Droit bancaire
      • Compte bancaire
      • Crédit
      • Droit des instruments de paiement et de crédit
      • Intermédiation (IOBSP)
    • Droit du numérique
      • Droit de l’internet
      • Noms de domaine
      • Droit des données à caractère personnel (RGPD)
      • Propriété intellectuelle
    • Protection sociale
      • La sécurité sociale / Approche de la matière
      • Les assurés sociaux et les régimes de protection sociale
      • DataJust, l’aide à la décision et l’indemnisation du dommage corporel
      • Principe de précaution et santé publique
    • Droit civil divers
      • Droit des successions
      • Droit social
      • Droit des personnes
      • Droit des assurances
      • Théorie générale du droit
  • Droit pratique
    • Fiches pratiques
      • Contrat de bail
        • Le dépôt de garantie en matière de contrat de bail d’habitation en 10 questions
        • Les obligations du locataire relatives aux réparations et à l’entretien du logement loué
      • Recouvrement
        • La procédure d’injonction de payer (à jour de la réforme de la procédure civile)
        • La procédure simplifiée de recouvrement des petites créances (art. L. 125-1 CPCE)
    • Méthodologie
      • Fiche de jurisprudence
      • Le cas pratique
      • Le commentaire d’arrêt
      • La note de synthèse
      • Le commentaire de texte
      • L’exposé
    • Exercices pratiques
      • Droit de la responsabilité
        • Faute – Fait des choses – Fait d’autrui
      • Droit de la famille
        • Filiation
  • Actualités
    • Droit des obligations
    • Droit de la consommation
    • Droit des sûretés
    • Droit des assurances
    • Droit de la famille
    • Procédure civile
    • Droit des sociétés
    • Droit des entreprises en difficulté
    • Droit bancaire
    • Droit de la propriété intellectuelle
    • Droit international privé
    • Protection sociale
  • Bibliothèque d’actes
    • Tribunal judiciaire
      • Procédure au fond
      • Procédure de référé
      • Procédure sur requête
      • Procédure à jour fixe
      • Procédure d’injonction de payer
      • Procédure devant le Juge des contentieux de la protection
      • Procédure devant le Juge de l’exécution
    • Tribunal de commerce
      • Procédure au fond
      • Procédure de référé
      • Procédure sur requête
      • Procédure à bref délai
      • Procédure d’injonction de payer
      • Procédure d’adoption de mesures conservatoires
    • Méthodologie
      • Comment rédiger des conclusions en réponse: méthodologie?
      • Comment rédiger une assignation: méthodologie?
  • Qui sommes-nous?
    • Notre projet
      • Présentation
    • Aurélien Bamdé
      • Formation
      • Thèse de doctorat
    • Julien Bourdoiseau
      • Formation
      • Travaux
  • Contact
 Les attributs du droit de propriété: l’usus, le fructus et l’abusus
2
By Aurélien Bamdé
In Attributs du droit de propriété, Droit de propriété, Droit des biens, Les biens
Posted 25 mars 2020

Les attributs du droit de propriété: l’usus, le fructus et l’abusus

Le droit de propriété confère un spectre de prérogatives des plus large à son titulaire regroupées en trois attributs. Au nombre de ces attributs figurent, l’usus, le fructus et l’abusus, [...]

READ MORE
 La clause d’inaliénabilité d’un bien: régime juridique
1
By Aurélien Bamdé
In Attributs du droit de propriété, Droit de propriété, Droit des biens, Les biens
Posted 23 mars 2020

La clause d’inaliénabilité d’un bien: régime juridique

Le droit de disposer d’un bien l’autorise-t-il le propriétaire à insérer dans un acte translatif de propriété une clause interdisant à l’acquéreur d’aliéner le bien ? Si une telle clause se [...]

READ MORE
 Attributs du droit de propriété: le droit de disposer de la chose (abusus)
0
By Aurélien Bamdé
In Attributs du droit de propriété, Droit de propriété, Droit des biens, Les biens
Posted 23 mars 2020

Attributs du droit de propriété: le droit de disposer de la chose (abusus)

==> Signification L’article 544 du Code civil prévoit expressément que l’un des attributs du droit de propriété c’est le pouvoir de disposer de la chose (abusus). Ce pouvoir dont est investi [...]

READ MORE

Copyright © 2023 – Le Droit dans tous ses états – All rights reserved.

 

Chargement des commentaires…