Droit de la responsabilité civile
📚
36 fiches au total
📅
Mis à jour : Oct. 2025
💥 Le dommage
Conditions, caractères et types de dommages réparables
📄 10 fichesLe dommage : régime juridique
Fiche
Mars 2021
Les caractères du dommage
Fiche
Sept 2016
Les variétés de préjudices
Fiche
Sept 2016
Le préjudice par ricochet
Fiche
Sept 2016
La perte d'une chance
Fiche
Sept 2016
Focus sur l'affaire Perruche
Focus
Sept 2016
DataJust : l'aide à la décision et l'indemnisation du dommage corporel
Analyse
Sept 2020
La réparation intégrale du dommage corporel : chimère, utopie et réalité
Analyse
Déc 2018
Les infections nosocomiales : imputation et compensation
Fiche
Déc 2018
Les préjudices professionnels dans la nomenclature des chefs de préjudices corporels
Fiche
Fév 2021
🔗 Le lien de causalité
Établissement et rupture du lien de causalité entre le fait générateur et le dommage
📄 3 fiches👤 La responsabilité du fait personnel
Responsabilité pour faute et régime de la faute civile
📄 5 fichesLa responsabilité du fait personnel : régime juridique
Fiche
Oct 2016
La faute civile
Fiche
Oct 2016
L'imputabilité de la faute en matière de responsabilité du fait personnel
Fiche
Oct 2016
Le fait justificatif
Fiche
Oct 2016
De la distinction entre l'appréciation in abstracto et l'appréciation in concreto
Fiche
Oct 2016
🏭 La responsabilité du fait des choses
Responsabilité objective du gardien de la chose et principe général
📄 5 fichesLa responsabilité du fait des choses : régime juridique
Fiche
Oct 2016
La reconnaissance d'un principe général de responsabilité du fait des choses
Fiche
Oct 2016
La garde de la chose et désignation du gardien
Fiche
Oct 2016
La garde commune de la chose
Fiche
Oct 2016
Fait de la chose et rôle actif de la chose
Fiche
Oct 2016
👥 La responsabilité du fait d'autrui
Responsabilité des parents, des commettants et principe général
📄 4 fiches🚗 La responsabilité du fait des accidents de la circulation
Régime spécial de la loi Badinter du 5 juillet 1985
📄 6 fichesLa responsabilité du fait des accidents de la circulation : régime juridique
Fiche
Nov 2016
La notion d'implication dans la loi du 5 juillet 1985 relative à la responsabilité du fait des accidents de la circulation
Fiche
Nov 2016
La condition d'imputation du dommage à l'accident
Fiche
Nov 2016
La notion de conducteur
Analyse
Mars 2020
L'appréhension des accidents complexes dans la loi du 5 juillet 1985 relative à la responsabilité du fait des accidents de la circulation
Fiche
Nov 2016
Les causes d'exonération de responsabilité
Fiche
Nov 2016
📝 Projet de réforme du droit de la responsabilité civile
Analyse du projet de réforme de la responsabilité extracontractuelle
📄 3 fichesProjet de réforme de la responsabilité extracontractuelle – La réparation du dommage corporel
Avis
Avr 2021
Projet de réforme de la responsabilité extracontractuelle – Les dispositions préliminaires
Avis
Mai 2021
Projet de réforme de la responsabilité extracontractuelle – Les causes d'exonération et d'exclusion
Avis
Mai 2021
Ressources complémentaires
Outils et références pour approfondir vos connaissances
